Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMAIN TISSUE
GAYET André

Numéro de dépôt :
1565740
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1999
ROMAIN TISSUE de GAYET André

Présentation de la marque ROMAIN TISSUE

Déposée le 28 juillet 1989 par GAYET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROMAIN TISSUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAYET André, domicilié(e) 203 rue de Lourmel, 75015 PARIS - France.

La marque ROMAIN TISSUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565740.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMAIN TISSUE est expirée depuis le 28 juillet 1999.

GAYET André a également déposé les autres marques suivantes : JASON SYSTEM , ARGOCOM SYSTEM , LOUISE PROVINCE , SPIRITS ASSOCIATES , HEMICYCOM


GAYET André - 203 rue de Lourmel, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Vêtements professionnels, tissus

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.